L’intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes, photographies, iconographies ou illustrations composant les pages du site ne peut, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de ACCI PLUS PATRIMOINE.

La société ACCI PLUS PATRIMOINE

La SARL ACCI PLUS PATRIMOINE, au capital social de 40.600 Euros, est immatriculée au RCS de Nîmes sous le numéro 421 563 321 00072. Le siège social est situé au 16 rue de Verdun, 30900 Nîmes.

Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie financière n° FN5486 auprès de CNA Insurance Compagny Limited, sis 52-54 Rue de la Victoire- 75 009 PARIS

Conseiller en Investissements Financiers non indépendant : n ° E002629 attribué par l’ANACOFI-CIF association agréée par l’AMF www.amf-france.org.

Courtier d’assurance ou de réassurance, Courtier en opération de banque et en services de paiement : Inscrit à l’ORIAS sous le n° 07 003 316 – www.orias.fr.

Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce : Carte professionnelle n° CPI 3002 2015 000 002 6769, délivrée par la CCI de Nîmes « non détention de fonds directe pour compte de tiers ».

Activité de démarchage Bancaire et Financier : n°2051603030VB.

Pour adresser un courrier à Acci Plus Patrimoine, veuillez envoyer ce dernier à Acci Plus Patrimoine, 16 rue de Verdun, 30910 Nîmes Cedex 2.

Directeur de publication : Gilles Laumesfelt

Webmaster et développement : Sophie Blanchon

CNIL et Respect de la vie privée

ACCI PLUS PATRIMOINE respecte les obligations de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à  « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » et le principe du respect de la vie privée.

Les informations vous concernant et collectées en ligne via nos formulaires sont destinées à notre propre utilisation interne pour la gestion de vos coordonnées et la gestion de vos souscriptions.

La visite du Site occasionne, lorsque cela est possible, l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du Site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.

Liens avec les sites tiers

L’échange de liens hypertextes est autorisé sous réserve de reproduire l’URL suivant : www.acciplus-patrimoine.com.
ACCI PLUS PATRIMOINE se décharge de toute responsabilité concernant le contenu des sites vers lequel www.acciplus-patrimoine.com renvoie.

Mise en garde

Les informations et références contenues dans les articles du site www.acciplus-patrimoine.com sont en application avec les dispositions en vigueur à leur date de publication.

Les informations publiées sur le site www.acciplus-patrimoine.com proviennent de sources considérées comme fiables et à jour au moment de leur publication. Ces informations sont susceptibles d’être modifiées ultérieurement. Malgré tous les soins apportés, le site www.acciplus-patrimoine.com pourrait comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Hébergement

Le site Internet est hébergé par : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : +33 9 72 10 10 07